Syndicat des Jeunes Biologistes Médicaux

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La Biologie Médicale

Catégorie du site entièrement dédié à la biologie Médicale

Collectif Santé - Auditions des Candidats à la Présidentielle

Le SJBM est adhérent au Collectif Santé qui audtionne en ce moment les candidats à la présidentielle sur leur programme en matière de Santé. Vous retrouverez le communiqué de presse ci-dessous:

 

Communiqué de presse du Collectif Santé

Arrêté CNBM - Dossier pour exercer la Biologie médicale

Hier a été publié au Journal Officiel l'arrêté fixant la composition du dossier à fournir à la Commission nationale de biologie médicale pour l'autorisation d'exercice de la Biologie médicale et les sous-domaines concernés :

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000034082201

Réponses de l'Ordre des pharmaciens sur la vente d'Auto-tests en pharmacies

Vous trouverez la réponse de l'Ordre des Pharmaciens aux questions posées par nos confrères concernant sa position ambigüe sur la vente d'auto-tests en pharmacies:

Lettre adressée à l'Ordre des Pharmaciens sur les auto-tests vendus en Pharmacie

Courrier de l'Ordre en réponse à M. Barrand

Courrier de l'Ordre en réponse au courrier de M. Blanchecotte du Syndicat des Biologistes

Rappels juridiques de L'Ordre des Pharmaciens sur les auto-tests

Pour rappel voici notre communiqué sur les auto-tests.

Communiqué Auto-tests

Vous trouverez-ci dessous notre communiqué sur les auto-tests et le rapport associé envoyé au Ministère :

 

pdfAuto-tests : Communiqué - une évaluation indispensable

pdfAutotests : Rapport - Indications et limites

 

Démarche d'accréditation en France

Vous trouverez ci dessous le communiqué de presse conjoint du SJBM et de la FNSIPBM ainsi que le rapport complet sur la démarche d'accréditation suite au sondage mené auprès de l'ensemble des biologistes médicaux et des internes. 

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Missions et modalités de désignation des LBM de référence

Au JO du 31/12/2016 a été publié le décret fixant les missions et les modalités de désignation des LBM de référence:

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000033748978&dateTexte=&categorieLien=id

 Journaux officiels

 

 

 

Cahier des charges pour LBM de référence

Au Journal officiel du 29 décembre a été publié l'arrêté sur les LBM de référence

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Conditions d'indépendance des organismes EEQ

Aujourd'hui au Journal Offical a également été publié un arrêté sur l'indépendance des organismes d'EEQ :

Arrêté du 15 décembre 2016 fixant les conditions d'indépendance des organismes d'évaluation externe de la qualité

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000033665029&dateTexte=&categorieLien=id

Liste des examens urgents, conditions de réalisation et rendu de résultats

Un arrêté sur les examens urgents en Biologie médicale a été publié aujourd'hui au Journal Officiel :

Arrêté du 15 décembre 2016 déterminant la liste des examens réputés urgents ainsi que les conditions de réalisation et de rendu des résultats de ces examens

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000033665015&dateTexte=&categorieLien=id

Arrêté modifiant l'arrêté de Baisse temporaire du B

Publié au JO du 14/12/2016:

Arrêté du 12 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 7 novembre 2016 portant approbation de l'avenant n° 5 à la convention nationale organisant les rapports entre les directeurs de laboratoires privés d'analyse médicale et l'assurance maladie

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000033586120&dateTexte=&categorieLien=id

 

Lettre au Ministère pour la reconnaissance des pharmaciens biologistes au niveau européen

 

La Fédération Nationale des Syndicats d’Internes en Pharmacie et en Biologie Médicale (FNSIP-BM) et le Syndicat national des Jeunes Biologistes Médicaux (SJBM), syndicat représentatif de la profession et membre du collège de spécialité de l’InterSyndicat National des Internes (ISNI) pour la biologie médicale, attirent l'attention du ministère sur les modalités de transposition de la directive N°2013/55/UE relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le secteur de la biologie médicale.

 

Transposition de la directive N°2013/55/UE relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le secteur de la biologie médicale

Calendrier d’accréditation des LBM assoupli

Le calendrier d’accréditation des LBM a été assoupli par l’article 147 de la loi Sapin 2 publiée au JO du 10/12/16

https://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2016/12/9/2016-1691/jo/article_147

http://www.fhf.fr/Offre-de-soins-Qualite/Accreditation-certification/Le-calendrier-d-accreditation-des-LBM-assoupli-par-l-article-147-de-la-loi-Sapin-2

Arrêté formation test antigénique Paludisme Guyane

Publié aujourd"hui au Journal Officiel:

Arrêté du 1er décembre 2016 relatif à la formation des infirmiers et du personnel relevant de structures de soins ou de prévention habilités à réaliser les examens de détection antigénique du paludisme en des lieux éloignés de tout laboratoire de biologie médicale de la Guyane

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000033553336

 

 

Communiqué: Réforme du DES de biologie médicale et année recherche

Le SJBM s'était engagé à faire bouger les lignes sur la réforme du 3ème cycle pour augmenter l'attractivité de notre spécialité, notamment via l'option Recherche facultative.
 
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COMMUNIQUE : Attractivité DES Biologie médicale

ECN 2016 : nouvelle débâcle en biologie médicale !

 

 

L'interSyndicat National des Internes, le Syndicat national des Jeunes Biologistes Médicaux et la Fédération Nationale des Syndicats d'Internes en Pharmacie et Biologie Médicale souhaitent alerter les Ministères des Affaires Sociales et de la Santé ainsi que celui de l'Enseignement Supérieur sur la perte d'attractivité de la biologie médicale.

 

Aux ECN 2016, l’analyse des postes et rangs limites met en exergue le manque d’enthousiasme des médecins pour la spécialité de biologie médicale. En effet, depuis plusieurs années les étudiants en médecine boudent la profession avec, encore une fois des rangs limites aussi élevés que l'année 2015, et plus de la moitié des choix se faisant au-dessus de 7000. 

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Election nouveau CA SJBM 2016-2019

Chers tous, 
Les adhérents du Syndicat national des Jeunes Biologistes Médicaux ont élu le 11 septembre 2016 le nouveau Conseil d’Administration du SJBM pour une durée de trois ans, il est composé comme suit :
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L’associé d’une SEL est-il un professionnel indépendant ?

Point de vue : L’associé d’une SEL est-il un professionnel indépendant ?

Maitre Julien CHATEAUNEUF
22 rue Durand
34000 MONTPELLIER
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
par
Julien Chateauneuf
Avocat au barreau de Montpellier
Spécialiste en droit fiscal et droit douanier
Ndlr : Cet article a été publié dans la Revue de Droit Fiscal (Dr. fisc. 2014, n°7, ét. 163)

 

En l’absence de lien de subordination, les associés d’une société d’exercice libéral (SEL) sont affiliés au régime social des travailleurs non-salariés pour leur activité au sein de la société. Mais dans une telle hypothèse, la rémunération de leurs actes professionnels peut-elle être soumise, sur le plan fiscal, au régime des traitements et salaires ? Alors que la doctrine administrative a admis une telle solution, suggérant que l’associé d’une SEL n’exerçait pas une activité indépendante, le Conseil d’État a statué en sens inverse dans un arrêt du 16 octobre 2013.

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STATUT FISCAL DES BIOLOGISTES ASSOCIES, NON DIRIGEANTS, EXERCANT DANS UNE SEL

DOSSIER : STATUT FISCAL ET SOCIAL DES BIOLOGISTES ASSOCIES PROFESSIONNELS INTERNES DE SEL

 

STATUT FISCAL DES BIOLOGISTES ASSOCIES,

NON DIRIGEANTS, EXERCANT DANS UNE SEL



Auteurs :

Maitre Valéry Brisson (Avocat au Barreau de Lyon) et Maître Daphné Delbury-Bosset (Avocate au barreau de Lyon)

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Questions à Me. Emmanuel Duvilla sur le statut d'un associé professionnel interne d'une SEL

DOSSIER : STATUT FISCAL ET SOCIAL DES BIOLOGISTES ASSOCIES PROFESSIONNELS INTERNES DE SEL

 

 

Questions à M e . Emmanuel Duvilla sur le statut d'un associé professionnel interne d'une SEL

 

Auteurs : Maitre Emmanuel Duvilla (Avocat au Barreau de Lyon), Dr Bernard Piqueras (pour le SJBM)

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Nouvelle donne pour le statut fiscal d'un associé professionnel interne d'une SEL?

DOSSIER : STATUT FISCAL ET SOCIAL DES BIOLOGISTES ASSOCIES PROFESSIONNELS INTERNES DE SEL

 

Voici un deuxième article concernant le statut fiscal d'un associé professionnel interne d'une SEL, publié en février 2015 par Maître Emmanuel Duvilla avocat du barreau de Lyon et spécialiste du sujet, que nous reproduisons ici avec son aimable autorisation

 

Nouvelle donne pour le statut fiscal d'un associé professionnel interne d'une SEL?

 

Auteur : Emmanuel Duvilla

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