Syndicat des Jeunes Biologistes Médicaux

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Dossiers SJBM

Actualités autotests (HIV...)

Bonjour à tous,

Le SJBM continu de suivre de près l'actualité des autotests et notamment les nombreuses dérives de leurs utilisations abusives. Voici quelques documents récents qui viennent en écho à nos interrogations :

Demande d'avis du SJBM auprès du CCNE et leur réponse :

Demande_avis_CCNE_SJBM_1.pdf

Réponse_CCNE.pdf

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Sondage dialogue clinico-biologique

Bonjour, Le SJBM a depuis toujours clamé haut et fort qu'une biologie véritablement médicale ne pouvait se faire sans dialogue clinico-biologique. C'est pourquoi nous vous demandons aujourd'hui

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La diminution du Numérus Clausus de la Biologie Médicale à l'internat ?

Etes-vous plutôt POUR ou CONTRE ? Répondez en un clic à ce questionnaire, Partagez votre opinion et vos commentaires avec nous afin de connaître la tendance de la profession ! [gravityform id

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Avenir du DES de biologie médicale : les jeunes biologistes se prononcent

Bonjour à tous ! Comme promis voici les résultats de notre sondage sur la réforme de l’internat de biologie médicale discutée actuellement aux ministères de la santé et de l'enseignement supér

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Les jeunes biologistes médicaux se prononcent sur la sortie des Tests de Diagnostic Rapide (TDR) du champs de la Biologie Médicale

Bonjour à tous ! Comme promis voici les résultats de notre question de la semaine : « POUR OU CONTRE la sortie des Tests de Diagnostic Rapide (TDR) du champs de la biologie médicale ?» Vous avez ét

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Les jeunes biologistes médicaux se prononcent sur les nouveaux anticoagulants oraux

Bonjour à tous ! Comme promis voici les résultats de notre première question de la semaine : « Pour ou Contre les Nouveaux Anticoagulants Oraux (NACO) ? » Vous avez été 265 à participer à ce sond

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Dossier Statut fiscal et social du biologiste

Le SJBM vous propose un dossier complet sur le statut fiscal et social du biologiste. N'hésitez pas à commenter ces articles !

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L’associé d’une SEL est-il un professionnel indépendant ?

Point de vue : L’associé d’une SEL est-il un professionnel indépendant ?

Maitre Julien CHATEAUNEUF
22 rue Durand
34000 MONTPELLIER
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
par
Julien Chateauneuf
Avocat au barreau de Montpellier
Spécialiste en droit fiscal et droit douanier
Ndlr : Cet article a été publié dans la Revue de Droit Fiscal (Dr. fisc. 2014, n°7, ét. 163)

 

En l’absence de lien de subordination, les associés d’une société d’exercice libéral (SEL) sont affiliés au régime social des travailleurs non-salariés pour leur activité au sein de la société. Mais dans une telle hypothèse, la rémunération de leurs actes professionnels peut-elle être soumise, sur le plan fiscal, au régime des traitements et salaires ? Alors que la doctrine administrative a admis une telle solution, suggérant que l’associé d’une SEL n’exerçait pas une activité indépendante, le Conseil d’État a statué en sens inverse dans un arrêt du 16 octobre 2013.

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STATUT FISCAL DES BIOLOGISTES ASSOCIES, NON DIRIGEANTS, EXERCANT DANS UNE SEL

DOSSIER : STATUT FISCAL ET SOCIAL DES BIOLOGISTES ASSOCIES PROFESSIONNELS INTERNES DE SEL

 

STATUT FISCAL DES BIOLOGISTES ASSOCIES,

NON DIRIGEANTS, EXERCANT DANS UNE SEL



Auteurs :

Maitre Valéry Brisson (Avocat au Barreau de Lyon) et Maître Daphné Delbury-Bosset (Avocate au barreau de Lyon)

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Questions à Me. Emmanuel Duvilla sur le statut d'un associé professionnel interne d'une SEL

DOSSIER : STATUT FISCAL ET SOCIAL DES BIOLOGISTES ASSOCIES PROFESSIONNELS INTERNES DE SEL

 

 

Questions à M e . Emmanuel Duvilla sur le statut d'un associé professionnel interne d'une SEL

 

Auteurs : Maitre Emmanuel Duvilla (Avocat au Barreau de Lyon), Dr Bernard Piqueras (pour le SJBM)

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Nouvelle donne pour le statut fiscal d'un associé professionnel interne d'une SEL?

DOSSIER : STATUT FISCAL ET SOCIAL DES BIOLOGISTES ASSOCIES PROFESSIONNELS INTERNES DE SEL

 

Voici un deuxième article concernant le statut fiscal d'un associé professionnel interne d'une SEL, publié en février 2015 par Maître Emmanuel Duvilla avocat du barreau de Lyon et spécialiste du sujet, que nous reproduisons ici avec son aimable autorisation

 

Nouvelle donne pour le statut fiscal d'un associé professionnel interne d'une SEL?

 

Auteur : Emmanuel Duvilla

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Quel régime fiscal et social pour l'associé professionnel interne d'une SEL?

DOSSIER : STATUT FISCAL ET SOCIAL DES BIOLOGISTES ASSOCIES PROFESSIONNELS INTERNES DE SEL

 

Voici un premier article concernant le statut fiscal et social d'un associé professionnel interne d'une SEL, publié en février 2015 par Maître Emmanuel Duvilla avocat du barreau de Lyon et spécialiste du sujet, que nous reproduisons ici avec son aimable autorisation

 

 

Quel régime fiscal et social pour l'associé professionnel interne d'une SEL?

 

Auteur : Emmanuel Duvilla

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Modes d'exercice des biologistes dans une SEL

DOSSIER : STATUT FISCAL ET SOCIAL DES BIOLOGISTES ASSOCIES PROFESSIONNELS INTERNES DE SEL

 

Modes d'exercice des biologistes dans une SEL

 

 

Auteur : Dr Bernard Piqueras (Biologiste)

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Point sur les contrats Travailleurs Non Salariés (TNS)

Le statut TNS et son corollaire, l’ultraminoritariat, archétype du salariat déguisé (et de la fraude sociale à l’URSAFF…) sont des statuts majoritairement proposés voire imposés aux biologistes depuis

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Création d’un LBM

Dans cette rubrique, retrou­vez la chro­nique rédi­gée par un jeune bio­lo­giste, Michaël Bar­rand qui se lance dans la créa­tion de son laboratoire.

 

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Création d’un laboratoire

Dans cette rubrique, retrouvez la chronique rédigée par un jeune biologiste, Michaël Barrand qui se lance dans la création de son laboratoire. 1/6 Le 23 mars 2010 Bonjour à tous, Je

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Réponses de l'Ordre des pharmaciens sur la vente d'Auto-tests en pharmacies

Vous trouverez la réponse de l'Ordre des Pharmaciens aux questions posées par nos confrères concernant sa position ambigüe sur la vente d'auto-tests en pharmacies:

Lettre adressée à l'Ordre des Pharmaciens sur les auto-tests vendus en Pharmacie

Courrier de l'Ordre en réponse à M. Barrand

Courrier de l'Ordre en réponse au courrier de M. Blanchecotte du Syndicat des Biologistes

Rappels juridiques de L'Ordre des Pharmaciens sur les auto-tests

Pour rappel voici notre communiqué sur les auto-tests.

Résultat du sondage Partenariats et Missions du Biologiste Médical

Le Syndicat des Jeunes Biologistes Médicaux s’investit afin que les nombreuses compétences des biologistes soient reconnues et consolidées dans l’intérêt du patient. C’est dans ce cadre qu’il a consulté les biologistes médicaux afin de connaître leurs attentes, en termes d’évolution de leurs missions mais aussi leurs priorités concernant les actions syndicales.

SJBM-Sondage Partenariats et Missions des Biologistes médicaux

 

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